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Les polices de caractères chinois : puis-je en disposer librement à des fins commerciales?

Sujet publié le 28/07/2008 par Prospero et classé dans résolu ! droit - législation

Bonjour,

Alors, j'ai une question assez pointue, mais que je vais généraliser pour obtenir une réponse plus facile, et j'ai vraiment besoin de votre aide car je ne trouve rien de clair sur le web!

Je vis en Chine, j'écris, lis et parle chinois et je me mets à un bouquin, en français, sur les caractères chinois que j'aimerais publier un jour. Or, les différentes polices de caractères chinois- qui imitent en fait les grands types de calligraphies chinoises- jouent un rôle important dans mon bouquin puisqu'il présente justement ces caractères! Or, ma grand question c'est : Y A-T-IL UNE PROPRIETE INTELLECTUELLE SUPPORTEE PAR CES CARACTERES? Ou, bien plutôt, PUIS-JE UTILISER A DES FINS COMMERCIALES CES CARACTERES (Et, dans la foulée, les polices en lettres latines pour le français dans mon bouquin)? C'est que je ne veux pas me retrouver avec un procès ou je ne sais quoi à payer! 8-)
Ces polices, 2 étaient dans Word, et j'en ai téléchargées d'autres en libre-download sur le net, donc si je les ai, ça c'est en toute légalité.
Mais, une fois que je me suis inquiété de ça, je me suis demandé ceci, et c'est là où j'élargis ma question : dans tous les livres, publiés tous les jours, en français par exemple, est-ce que l'éditeur doit payer, et paye, des "royalties" à un supposé propriétaire de la police de caractère (Il y en aura même plein de différentes!) employée dans le livre? Ca me paraît invraisemblable! Et je n'en ai jamais entendu parlé!
Et dans ce cas, suis-je libre d'employer mes polices de caractères chinois? Car si en Occident, c'est libre, alors je sais que je n'aurais pas de problème ici où on est beaucoup moins regardant sur les copyrights!
Voilà! Je viens de lire qu'au USA, on laissait faire mais peut-être pas pour des fins commerciales?! Bref, merci d'avance à vous si vous pouvez m'éclaircir sur ce point! 8-)

Prospero

par Prospero, 28/07/2008 à 08h12

répondre

salut,

bien sur qu'il y a une propriété intellectuelle sur les fonts et les éditeurs doivent bien évidement payer pour utiliser certaines polices.

Les polices libres à usage commercial sont plutôt rare et il faut faire attention car, ce n'est pas parce que tu possède une police ou que tu as pu la télécharger gratuitement que tu peux en disposer à des fin commerciales. Il faut vérifier pour chaque polices si elle est libre ou non (contacter l'éditeur pour en être certain).

Pour trouver les informations d'une police, sous windows, il faut aller dans c:\Windows\fonts\tapolice et clic droit -> propriétés
tu trouvera généralement, le nom de l'éditeur, de l'auteur parfois la license etc... Il y a aussi un extension windows pour voir plus d'informations.

par georgebaroud, 28/07/2008 à 11h14

Bonjour Georgebaroud!

Merci beaucoup pour ta réponse!
Il va donc falloir que je me renseigne! Ca ne va pas être évident pour les polices de caractères chinois! 8-)
Mais, en fait, si je comprends bien, ce problème est l'affaire de l'éditeur en temps normal! J'imagine que l'auteur d'un roman, par exemple, ne s'est pas posé de question en tapant son oeuvre sur Word en Times New Roman mais que c'est l'éditeur, le "publieur", qui se charge de veiller avant publication du bouquin si tout le monde à bien reçu son dû! Donc, si j'arrive à trouver un éditeur, c'est lui qui devra veiller à ça!
Une dernière question alors : concernant les polices en français- enfin en caractère latin- est-ce que tu sais quelles sont exactement ces "polices libres à usage commercial [...] plutôt rares"? Parce qu'autant prendre celles-là! 8-)
A bientôt,

Prospero

par Prospero, 30/07/2008 à 08h49

je ne suis pas un expert mais les polices sont considere comme des graphiques mais aussi il y a des polices qui sont traditionel ceux la je ne sais pas si elle on des droits . il faut comprende que le droit d'auteur protege seulment le contenu digital dans le sens ou qqch a ete cree par qqun non pas dans le sens ou la personne a converti ou implementer un version digital. donc certaine polices sont proteger mais je ne crois pas qu'elles le sont toutes.

et cela pourait etre argumenter devant un juge si on intente un recours (si qquechose est distribuer librement est peut ton vraiment porter prejudice en interdisant un qqun de l'utiliser ?

par realgeek, 06/08/2008 à 05h11

Eh bien merci pour toutes ces précisions!
Si jamais je mène mon bouquin à bien et que j'arrive à trouver qn pour le publier, je m'inquiéterai alors de ce problème de droits concernant les polices! D'ailleurs, comme ça fait parti de mon bouquin même, je note systématiquement et en détail chacune des polices que j'utilise!
Au revoir!

Prospero

par Prospero, 13/08/2008 à 15h21

répondre

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